MENTIONS LÉGALES

Le site MotoSideAventure.com est le support de l’activité de commerce électronique de la société 

Moto Side Aventure, SARL unipersonnelle au capital de 2000 €, immatriculée au R.C.S. de Romans sous le numéro B 893 142 182. 

Siège social : 37 avenue de Marseille - 26000 Valence

Numéro de TVA intracommunautaire : FR20893142182

Développement : GroundCorp Consulting SARL, 13 rue du Sureau - 67201 Eckbolsheim

Contact : Charles-Henrick GAURIER - charles@groundcorp-consulting.com

Hébergement : Squarespace Ireland Ltd, Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, D08N412C Ireland

Le directeur de la publication est :

Sébastien Lecerf - Directeur de Moto Side Aventure

Informations CNIL : 

Les informations nominatives recueillies à l’occasion d’une demande sur le site sont destinées à l’usage de motosideaventure.fr. Elles pourront donner lieu à exercice du droit d’accès et de rectification auprès de motosideaventure.fr dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Droit d’auteur : 

L’ensemble du site motosideaventure.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de motosideaventure.fr. Vous pouvez écrire à motosideaventure.fr qui vous fera part de sa réponse. Les marques, logos et noms de domaines apparaissant sur le site, notamment ceux des établissements, appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Droit applicable : 

Le présent site est soumis aux dispositions du droit interne français. La langue par défaut du site est la langue française. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

Accès au site : 

L’utilisateur du site motosideaventure.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. motosideaventure.fr ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Contenu du site : 

motosideaventure.fr se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, motosideaventure.fr décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.

Liens Hypertextes : Le site motosideaventure.fr contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par motosideaventure.fr. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès. La création de liens hypertextes vers le site motosideaventure.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable de motosideaventure.fr.

Cookies : 

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent motosideaventure.fr à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Mises à jour du site : 

Le site est mis à jour régulièrement par motosideaventure.fr. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’internaute qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Conditions générales d'utilisation : 

Par l'utilisation de ce site, l'utilisateur accepte qu'il ne postera aucun contenu qui est faux, diffamatoire, inexact, abusif, vulgaire, haineux, qui harcèle, qui est obscène, profane, à contenu sexuel, à but menaçant, irrespectueux de la vie privée des gens ou simplement qui contrevient à n'importe quelle loi internationale ou à la loi française. L'utilisateur accepte aussi de ne poster aucun matériel sous droits d'auteur. Le pollupostage (spam), l'action de poster plusieurs messages à la suite (flood), la publicité, les chaînes de lettres, les pyramides et les sollicitations sont autant interdits sur motosideaventure.fr.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le site MotoSideAventure.com collecte les données personnelles de ses clients aux seules fins de traitement technique (préparation, expédition, suivi livraison) et comptable des commandes passées sur le site MotoSideAventure.com.

Ces données sont :

  • Nom

  • Prénom

  • Adresse de facturation

  • Adresse de livraison

  • Numéro de téléphone

  • Adresse de courrier électronique

Ces données sont stockées sur les serveurs de l’hébergeur Squarespace Ireland Ltd selon les termes relatifs aux Utilisateurs Finaux de sa Politique de Confidentialité et ceux relatifs à ses Mesures de Sécurité et de Protection des Données.

Ces données sont accessibles et/ou modifiables sur simple de demande par mail à l’adresse suivante : charles@groundcorp-consulting.com